Azimut Advisory accompagne les opérations résidentielles : identification des fiches BAR applicables, chiffrage des kWh cumac, recherche d’une valorisation, préparation et contrôle du dossier, puis suivi jusqu’au versement éventuel de la prime.
Présenter mon projet →Le dispositif des CEE permet de valoriser certaines opérations d’économies d’énergie lorsque les conditions de la fiche applicable, le calendrier et les justificatifs sont respectés. L’offre CEE d’Azimut Advisory est aujourd’hui centrée sur les opérations résidentielles relevant des fiches BAR.
Azimut analyse le projet, qualifie le bénéficiaire lorsque cela est utile, chiffre le volume standard et les bonifications potentielles, puis recherche une valorisation auprès d’un ou plusieurs demandeurs CEE.
L’ordre des démarches est essentiel. Azimut structure le dossier, mais le rôle actif et incitatif réglementaire reste porté par le demandeur CEE retenu.
Logement, occupation, travaux envisagés, équipements, dates, justificatifs et situation du bénéficiaire.
Fiches BAR applicables, volume standard, qualification classique ou précarité et bonifications potentielles.
Consultation adaptée d’un ou plusieurs demandeurs CEE et confirmation écrite du barème et des conditions.
Le demandeur CEE formalise sa contribution dans les formes et délais réglementaires avant la réalisation des travaux.
Contrôle de cohérence, transmission, éventuelles régularisations et suivi jusqu’au versement direct de la prime.
Le diagnostic rémunère l’analyse du logement. L’accompagnement à la valorisation n’est facturé au succès que lorsqu’une prime est effectivement versée.
Soit 180 € TTC pour un particulier au taux de TVA de 20 %. Le diagnostic reste dû même lorsque l’analyse conclut à une inéligibilité.
Uniquement sur la prime effectivement versée, soit 12 % TTC pour un particulier au taux de TVA de 20 %. Aucun minimum de commission au succès.
Prime versée directement au client : Azimut facture ses honoraires séparément et ne reçoit, ne détient ni ne transfère les fonds de la prime CEE.
Les fiches BAR, leurs critères et les éventuelles bonifications évoluent. L’analyse est donc réalisée sur la version applicable au moment où l’opération est engagée.
Le demandeur CEE doit sécuriser la preuve de sa contribution dans les délais réglementaires. Pour une personne morale bénéficiaire, cette preuve doit être sécurisée au plus tard à la date d’engagement de l’opération. La tolérance de quatorze jours prévue dans certains cas pour les personnes physiques ou syndicats de copropriétaires ne s’applique pas aux personnes morales et ne permet jamais de régulariser après le début des travaux.
Le volume et la prime peuvent être corrigés ou rejetés selon les travaux réellement réalisés, les pièces produites, les contrôles, la réglementation applicable et la décision du demandeur CEE ou du PNCEE.
Les audits énergétiques réglementaires, études thermiques, travaux et choix des entreprises ne font pas partie de la mission CEE standard d’Azimut, sauf avenant spécifique.
Le bénéficiaire fournit des informations exactes, les devis, factures, attestations et documents techniques, ainsi que les justificatifs de revenus lorsqu’une qualification modeste ou précarité est recherchée.
Azimut Advisory est tenu d’une obligation de moyens. Pour les particuliers, la convention prévoit la remise du rapport de diagnostic dans un délai de quinze jours ouvrés à compter de la réception de l’ensemble des pièces nécessaires.
Transmettez les caractéristiques du logement, les travaux envisagés, les dates déjà intervenues et les devis disponibles. Pour sécuriser au mieux le parcours, contactez Azimut avant tout engagement et avant le début des travaux.